Google a réaffirmé ne pas vouloir créer un monopole sur des millions d'œuvres dites orphelines, mais permettre au plus grand nombre d'internautes d'accéder à des ouvrages qui, sans leur numérisation et leur indexation, auraient été depuis longtemps oubliés. Devant la commission judiciaire, Marybeth Peters, responsable du Registre US des droits d'auteur, s'est opposée à David Drummond, juriste chez Google. Comme les membres de l'Open Book Alliance (Amazon, Yahoo, Microsoft...), Peters estime que l'accord conclu entre le moteur de recherche et les deux sociétés américaines d'auteurs et d'éditeurs risque de porter préjudice aux ayants droit.
En cinq ans, Google aurait numérisé plus de 10 millions de livres, 2 millions seraient entrés dans le domaine public, 2 autres millions auraient été indexés avec l'autorisation expresse des ayants droit, 6 millions seraient épuisés dans leur version imprimée, mais toujours protégés.
Le dossier est dans les mains du juge Denny Chin. Ce dernier entendra les parties concernées le 7 octobre prochain à New York.
