Dans le cas Beemotion, ce ne sont, selon la lettre rédigée par Frédéric Lefebvre, « pas moins de cinq opérateurs économiques domiciliés en France qui concourent volontairement ou non à la rémunération de l'éditeur de ce site, qui diffuse des films récents sans en avoir acquis les droits depuis le Canada ». Bien que cette allusion au Canada, initialement formulée par Luc Besson, ne s'appuie sur aucun fait tangible, puisque Beemotion, hébergé et enregistré en France, est administré par un Français, la conclusion s'impose d'elle-même pour le porte-parole de l'UMP : « C'est un exemple parfait de piratage industriel ».
Comme Luc Besson, Frédéric Lefebvre juge donc anormal que Free héberge un site tel que Beemotion, que Google y affiche des publicités AdSense ou que PriceMinister y apparaisse par le biais d'espaces commercialisées par une tierce régie. Tous deux estiment donc que ces entreprises cautionnent le piratage, dans la mesure où elles tirent un profit indirect du site incriminé.
Toutefois, comme nous l'expliquions dimanche, les régies publicitaires telles que Google ou Allotraffic, cliente de PriceMinister, se retranchent quant à elles derrière les conditions d'utilisation de leurs services, qui précisent effectivement que l'éditeur de site qui souhaite utiliser leurs bannières et liens sponsorisés ne doivent publier que des contenus conformes à la loi. L'hébergeur peut quant à lui se reposer sur la loi LCEN, selon laquelle sa responsabilité n'est engagée qu'à partir du moment où il a eu connaissance du caractère illicite des contenus incriminés.
Quoi qu'il en soit, Frédéric Lefebvre estime nécessaire « d'apporter les réponses adaptées pour lutter » contre ce phénomène, et suggère le recours à la loi. Dans le cas Beemotion, celle-ci ne permettait-elle pas pourtant aux ayant-droits lésés de se retourner contre l'éditeur du site ?
Haut débit, père de tous les maux ?
« L'augmentation des débits disponibles sur les réseaux Internet rend possible la consommation de films sans avoir à utiliser les technologies dites de Peer To Peer pour les télécharger et les visualiser », poursuit F. Lefebvre. « Les investissements colossaux consacrés aux développements des réseaux à haut débit sont de nature à faciliter et à augmenter très rapidement cette forme de piraterie ». Le député rejoint ici l'opinion exprimée le 12 février dernier par le directeur financier de Vivendi qui, à l'occasion d'une table ronde sur la position des opérateurs télécoms face à la crise, avait déclaré que la fibre ne servait pas à grand chose, si ce n'est à pirater.
C'est également Frédéric Lefebvre qui, au cours des débats sur la loi audiovisuelle, avait suggéré que la publicité en ligne, sur les sites de contenus générés par les utilisateurs soit placée sous la tutelle du CSA.
