Après le pétrole, l'alcool ou le tabac, le téléphone mobile va-t-il devenir la nouvelle vache à lait du trésor public ? En effet, selon le quotidien les Echos, le gouvernement travaille actuellement sur les conditions de renouvellement des licences GSM et étudierait une taxe progressive pouvant atteindre 5% du chiffre d'affaire des opérateurs cellulaires.
Bien que les opérateurs ne fassent pas de commentaire officiel sur cette rumeur, LesEchos précise qu'ils auraient néanmoins déjà rejeté cette disposition qui pourrait rapporter jusqu'à un milliard d'euros par an à l'Etat, en plus de ce qu'il collectera déjà en TVA (19.6% du chiffre d'affaire) et en impôt sur les sociétés puisque les trois opérateurs sont bénéficiaires.
Après l'affaire des licences UMTS qui avait complètement déstabilisé les télécoms en Europe, en particulier en Grande-Bretagne et en Allemagne, le gouvernement français envisage donc un nouvel impôt sur le téléphone mobile même si officiellement : "aucune proposition n'a été officiellement transmise aux opérateurs".
Le gouvernement étudie une taxe sur le chiffre d'affaire des opérateurs mobiles
Publié le 27 février 2004 à 00h00
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