La Commission européenne vient de signer un accord-cadre avec les représentants du secteur de l'édition portant sur la numérisation d'ouvrages. La bibliothèque numérique Europeana va donc pouvoir mettre en ligne des ouvrages épuisés après s'être entendue avec chaque maison d'édition.
Désormais,
Europeana aura la capacité de négocier des accords avec les éditeurs afin de pouvoir intégrer de nouveaux ouvrages dans sa collection. Une fois le contrat passé, la bibliothèque numérique européenne sera donc en mesure de procéder à la numérisation des œuvres épuisées. Pour rappel, ces ouvrages considérés comme « épuisés » sont en fait des livres qui ne sont plus disponibles à la vente mais encore sous droits d'auteur.
Comme le souligne le site
actualitté, l'accord signé par Michel Barnier, Commissaire européen au marché intérieur, fait office de mesure d'incitation afin que chaque éditeur puisse passer un arrangement avec les représentants d'Europeana. Même si ces accords ne sont aucunement obligatoires pour les parties, ce memorandum (
.pdf) va dans le sens du mouvement général du secteur.
En effet, cet été, Google a passé
plusieurs accords avec les maisons d'édition Hachette et La Martinière. Les éditeurs ont autorisé le géant américain à numériser et vendre les livres arrivés en fin de vie sur papier, mais qui ne sont pas encore tombés dans le domaine public.
