Contrefaçon : dur, dur d'être un "Rue du..."

Matthieu Dailly
Publié le 10 août 2009 à 13h03
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Les sites Rueduvelo.com, Ruedubijou.com, Rueducachemire.com, Rueduteeshirt.com et à Rueduchanvre.com devront-ils changer de nom? Le site de commerce en ligne Rueducommerce.com leur a, en tout cas, adressé une mise en demeure, révèle le site d'information économique Eco89 (Rue89). L'enjeu est de savoir si « Rue du » est assimilable à la marque « Rue du commerce », et si son usage relève d'une contrefaçon et d'une forme de concurrence déloyale.

Pour le moment, les sites concernés auraient refusé de s'exprimer sur l'affaire. En revanche, le cabinet d'avocats Chain, à l'origine de la lettre, estime que les termes « rue du » introduisent « un réel risque de confusion » pour les internautes.

« Certains sites peuvent prêter à confusion. Ils évoluent avec notre site ou en fonction de notre charte graphique, ils peuvent capter une partie de notre trafic via des mots-clés et leur activité est proche de la nôtre, a expliqué, à Rue89, le PDG de Rue du Commerce, Gauthier Picquart. L'objectif n'est pas d'empêcher les gens de porter des noms, c'est d'empêcher la confusion dans l'esprit du consommateur ».

Reste que nombre d'entreprises utilisent cette expression, désormais, « consacrée ». Le site d'information a tout de même tenu à le rappeler.
Matthieu Dailly
Par Matthieu Dailly

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