C'est une affaire pour le moins cocasse qui nous vient de Suède. Un trafiquant de drogue arrêté et emprisonné s'était alors fait saisir ses 36 bitcoins (BTC) par la justice suédoise afin de financer le préjudice estimé par la vente de ces produits illicites.
Une fois l'amende payée, le trafiquant a néanmoins pu récupérer 33 de ses 36 bitcoins car la hausse de leur valeur entre le début et le fin de sa peine ont permis de payer la somme à laquelle il a été condamné avec seulement trois d'entre eux. Ce sont ainsi 1,3 millions de dollars de BTC qui ont été rendus au (riche) trafiquant !
Le trafiquant de drogue récupère une bonne partie de sa fortune en bitcoin
Au début, l'affaire peut paraitre assez banale. Un trafiquant de drogue se fait pincer en Suède pour la vente illicite de produits prohibés, est conduit devant la justice qui le condamne pour ces faits. L'histoire aurait pu s'arrêter là s'il n'y avait pas eu le bitcoin au milieu. En effet, le trafiquant de drogue en question avait réinvesti une large partie de ses gains, au point de compter 36 unités de la crypto-monnaie dont la valeur, bien que fluctuante, n'en demeure pas moins précieuse.
Les autorités suédoises, si elles sont au fait de la volatilité du bitcoin, ne se sont pas attendues à un tel revirement de situation. Après avoir saisi l'intégralité des BTC du trafiquant, ces derniers ont été mis en vente aux enchères conformément à la loi en vigueur, pour couvrir le montant initiales des sommes gagnées illégalement avec lesquelles ils avaient été achetés.
Mais voilà, le temps et la loi de l'offre et de la demande ayant fait leur affaire, la justice a été contrainte de rétrocéder 33 (!) bitcoins au trafiquant. La faute à l'envolée du prix du BTC. Il parait difficile à croire que ce sont près d'1,3 millions de dollars, telle est la valeur des 33 bitcoins, qui ont ainsi été rendues au trafiquant.
La justice et les cryptos : un enjeu d'avenir
Une affaire qui devrait faire office de cas d'école désormais, notamment au sein de la justice suédoise, qui manque de jurisprudences dans le domaine des cryptomonnaies. Tove Kullberg, le procureur en charge de l'affaire, a notamment déclaré à la radio suédoise : « C'est malheureux à bien des égards. Cela a entraîné des conséquences que je n'étais pas en mesure de prévoir à l'époque. […] La leçon à tirer de cela est de conserver la valeur du bitcoin [au moment de la condamnation, ndlr], voire que le profit du crime devrait être l'intégralité des 36 bitcoins, quelle que soit sa valeur du Bitcoin à l'époque ».
Si le trafiquant en question peut s'estimer heureux, le bitcoin ne fait pas que des émules en Suède. Kullberg plaide pour que des formations soient menées auprès des magistrats sur le thème des cryptomonnaies, tandis que le gouverneur de la Banque centrale de Suède, Stefan Igves, pensent que les cryptos ne vont pas échapper éternellement aux potentielles régulations.
