Les auteurs d' « oeuvres cinématographiques et audiovisuelles documentaires et de fiction, y compris les captations de spectacles vivants, ainsi que des oeuvres des arts graphiques et plastiques » devraient donc être rémunérés dès que leurs contenus sont diffusés sur Dailymotion, du moins pour la partie « contenus officiels », où les vidéos sont soumises par des partenaires et non par le tout venant.
« Cet accord est le premier du genre négocié entre sociétés d'auteurs et une plateforme de partages de vidéos. Il s'applique pour le monde entier. », se félicite Dailymotion dans un communiqué. Un an après que Deezer, ex Blogmusik.net, soit rentré dans le rang en signant un accord de partage de revenus avec les artistes du monde de la musique représentés par la Sacem, Dailymotion se lance donc dans une démarche similaire à destination du monde de l'audiovisuel.
Pour Laurent Duvillier, délégué général de la SCAM, cet accord constitue « les prémices d'une coexistence bénéfique entre le légitime respect des droits des auteurs et la formidable opportunité de circulation des oeuvres et d'accès à la connaissance qu'offre Internet ». Alors que les internautes manifestent un goût de plus en plus prononcé pour les sites qui permettent d'accéder gratuitement à du contenu soumis au droit d'auteur, la démarche semble effectivement plus productive qu'une répression à outrance. Reste à voir si l'équilibre entre la part des recettes publicitaires pouvant être reversée aux auteurs et les revenus que ces derniers sont en droit d'attendre conviendra à tous.
SACD : Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques
Scam : Société de gestion collective des droits d'auteur dans le domaine du multimédia
ADAGP : Société française de gestion collective des droits d'auteur dans les arts visuels (peinture, sculpture, photographie, multimédia, etc.)
