L'Europe s'insurge contre le SPAM

Vincent
Par Vincent
Publié le 07 février 2005 à 15h19
Alors qu'il continue de polluer de plus en plus de boîtes aux lettres électroniques, le SPAM (ou publicité abusive et non-sollicitée) est devenu la nouvelle cible de l'Union européenne. Ainsi, treize Etats membres ont convenu de partager les informations et d'instruire les plaintes au-delà des frontières afin de combattre au niveau européen l'envoi de ces pourriels.

La Commission européenne précise que "les états coopéreront dans l'instruction des plaintes déposées en n'importe quel point du territoire de l'UE afin de repérer et de poursuivre plus facilement les spammeurs". Il a été précisé que "les autorités des États membres chargées de faire appliquer la loi doivent être en mesure de réagir efficacement aux spams venus d'autres pays de l'Union, même si la plupart proviennent pour l'instant de pays tiers".

L'accord a été établi par le réseau de contact des autorités AntiSpam (CNSA), il a été signé par l'Autriche, la Belgique, Chypre, la République tchèque, le Danemark, la France, la Grèce, l'Irlande, l'Italie, la Lituanie, Malte, les Pays-Bas et l'Espagne. Aux Etats-Unis, une loi baptisée "CAN SPAM" permet déjà de lutter contre le SPAM.
Vincent
Par Vincent
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