Microsoft pourrait avoir à verser quelques dizaines de milliards de dollars au trésor public américain © efes / Pixabay
Microsoft pourrait avoir à verser quelques dizaines de milliards de dollars au trésor public américain © efes / Pixabay

Quand le passé refait surface, les choses peuvent vite tourner au vinaigre. La firme de Redmond va devoir s'acquitter d'arriérés d'impôts, et la facture est plutôt salée.

Microsoft est l'une des plus grandes entreprises du monde, dont l'empire commercial s'étend sur tous les continents et sur de nombreux secteurs. Avec une telle envergure, on pourrait penser que les comptes de l'entreprise sont parfaitement suivis, et pourtant…

Le monde de la fiscalité est souvent plein de surprises, et c'est au tour du géant américain d'en faire les frais. C'est le moins que l'on puisse dire, car ce ne sont pas moins de 28,9 milliards de dollars qui lui sont réclamés.

Quelques milliards de dollars oubliés ?

L'IRS, l'agence américaine qui collecte l'impôt sur le revenu à l'échelle fédérale, est arrivée à ce chiffre colossal en examinant les activités de la firme de Redmond entre 2004 à 2013. Il concerne les arriérés d'impôts, « plus les pénalités et les intérêts » pour les exercices financiers concernés.

Selon Daniel Goff, vice-président chargé de la fiscalité mondiale chez Microsoft, « le principal désaccord porte sur la manière dont l'entreprise a réparti les bénéfices réalisés lors de cette période entre les différents pays et juridictions » dans lesquels elle opère.

Cependant, les conclusions tirées par l'IRS seraient incorrectes du point de vue de Microsoft. En effet, l'agence n'aurait pas pris en compte des impôts que le groupe aurait déjà payés. S'il s'agit bien d'une erreur, la facture pourrait déjà être réduite de 10 milliards de dollars. C'est mieux que rien, et la firme estime que dans ce cas-là, ses provisions pour risques fiscaux seraient suffisantes.

Microsoft ne conteste pas l'intégralité de la note salée de l'IRS et devrait donc tout de même payer une somme conséquente © Lukassek / Shutterstock
Microsoft ne conteste pas l'intégralité de la note salée de l'IRS et devrait donc tout de même payer une somme conséquente © Lukassek / Shutterstock

Une bataille qui devrait durer quelques années

L'entreprise semble bien décidée à camper sur ses positions, se déclarant prête à intenter une action en justice si aucun accord mutuel n'est possible. Quoi qu'il en soit, Daniel Goff précise que le différend ne sera manifestement pas résolu dans les mois, voire les années à venir. Se voulant toutefois rassurant, il souligne que Microsoft a changé de structure depuis 2014, et que « les questions soulevées par l'IRS sont pertinentes pour le passé, mais pas pour nos pratiques actuelles ».

Cette affaire ne devrait pas provoquer de séisme majeur chez Microsoft, pour qui l'avenir paraît plein de promesses. Cependant, elle intervient à un moment plutôt opportun, selon le point de vue, puisque la firme de Redmond doit enfin finaliser son acquisition d'Activision Blizzard ce vendredi 13 octobre. Pour rappel, le montant payé par Microsoft sera de 68,7 milliards de dollars, on reste donc sur des échelles de prix similaires.

Source :

CNBC