Où s'arrête la parodie et où commence la contrefaçon en matière de marque ? Les auteurs du site AFPresque.com et du compte Twitter associé, @AFPresque, ont depuis jeudi l'opportunité de se pencher sur la question : ils ont en effet reçu, et publié (PDF), une mise en demeure formulée par l'Agence France Presse (AFP), qui les accuse de détourner sa marque de façon indue.
Son site et son compte Twitter étaient ornés d'un visuel reprenant le logo de l'AFP, mangé par un PacMan. Il a depuis jeudi été remplacé par une mire de télévision. Suivie par environ 4 000 internautes sur Twitter, cette Agence France Presque publie plusieurs fois par jour des titres de dépêches satiriques, ponctuant chaque fin de journée par le commentaire suivant : « L'info n'attend pas mais il devrait faire jour demain. Ou presque. Bonsoir. ».
Pour les conseils en propriété intellectuelle de l'AFP, les « similarités visuelles, phonétiques et intellectuelles » constatées ici induisent inévitablement un risque de confusion entre l'activité du compte et celle de l'agence de presse.
« Par ailleurs, votre slogan ci-dessous "AFP - L'actu qui se dépêche, c'est presque de l'info", qui associe AFP à une information partielle et/ou erronée, dénigre l'image de mon client qui a fait de son sérieux dans le traitement de l'information sa marque de fabrique », fait encore valoir l'auteur de la mise en demeure, avant d'enjoindre les responsables du compte à supprimer toute allusion, écrite ou visuelle, à l'Agence France Presse.
AFPresque a depuis placé son site hors ligne, et redirigé son nom de domaine vers son compte Twitter, où le visuel a été remplacé par une mire de télévision.
« Les comptes qui utilisent les noms d'entreprises et/ou logos afin de tromper seront définitivement suspendus », précisent de leur côté les règles d'utilisation de Twitter. Y'a-t-il ici tromperie délibérée ?
« Le parasitisme suppose un profit quelconque pour le parasite », commente l'avocat blogueur Maître Eolas. « La parodie et la satire ne s'usent que si l'on s'en sert pas », soutient quant à lui le compte parodique du Gorafi.
