Elon Musk et X Corp s'exposent à des poursuites judiciaires de la part de plusieurs entreprises, parmi lesquelles Meta, son concurrent direct, et Microsoft, qui détiendraient déjà leur marque « X » pour des activités plus ou moins équivalentes.
En renommant Twitter en « X », Elon Musk a-t-il commis l'irréparable ? Il n'a en tout cas pas fait dans l'inédit, ça c'est une certitude. Depuis le début de la semaine, les voix s'élèvent pour dénoncer, rappeler ou nous apprendre que le X est tellement utilisé, dans la Tech notamment, qu'il est tout à fait possible que le successeur de Twitter fasse l'objet d'actions en justice. Au rayon de la propriété intellectuelle, la nouvelle marque d'Elon Musk pourrait poser quelques soucis à certains mastodontes du secteur.
900 marques américaines qui, elles aussi, exhibent le X
« Il y a 100 % de chances que Twitter soit poursuivi en justice par quelqu'un », a déclaré auprès de nos confrères de Reuters un avocat spécialisé dans les marques et la propriété intellectuelle, Josh Gerben. Il faut dire que ce dernier a livré des résultats assez marquants.
Le juriste a dénombré pas moins de 900 enregistrements de marques américaines qui exercent une activité aujourd'hui, et qui couvrent la lettre X, sur laquelle le réseau social d'Elon Musk fonde toute sa stratégie.
Parmi ces nombreuses entreprises, vous ne serez peut-être pas étonnés d'apprendre que figurent Microsoft et Meta. Microsoft détient une marque X depuis 2003. Elle concerne d'ailleurs son système de jeu vidéo Xbox. Et Meta, de son côté, a enregistré une lettre X bleue et blanche pour des logiciels et… des réseaux sociaux, oui !
La contestation du X d'Elon Musk est-elle crédible ?
Puisque vous suivez assidument le monde des nouvelles technologies, vous savez que Meta a lancé son « Twitter à lui », baptisé Threads, déjà téléchargé par plus de 150 millions de personnes. Peut-on imaginer Mark Zuckerberg et son conseil d'administration explorer les recours possibles contre le X d'Elon Musk ? Aucune hypothèse ne peut être écartée, surtout dans un contexte brûlant entre les combattants Musk et Zuck. Mais les choses ne sont pas si simples.
Alors que peut-il se passer, réellement ? Même si certains éléments varient en fonction du droit local qui s'applique, la pratique veut qu'en théorie, celui qui détient une marque de commerce et protège des éléments comme le logo, le slogan ou le nom peut dénoncer une contrefaçon si une autre marque est susceptible de créer la confusion chez le consommateur.
Blocage, dommages et intérêts… tout est envisageable. Mais il est aussi possible que rien ne se passe. Dans le cas de Meta et de Microsoft, il leur faudra prouver que le réseau social X peut-être parfaitement confondu ou presque avec une marque qu'ils exploitent sous le même nom, avec un logo similaire. Et il ne semble pas que ce soit le cas, à ce stade. Sans oublier qu'un logo représentant un X ne possède pas énormément de caractères distinctifs.
Sources : Reuters, Clubic
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