eBay et l'Oréal ensemble contre la contrefaçon ?

Romain Heuillard
Publié le 13 mai 2009 à 16h03
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Le tribunal de grande instance de Paris a aujourd'hui donné raison à eBay, accusé par l'Oréal pour la vente de produits cosmétiques contrefaits. Il a reconnu que pour son « activité de stockage et de mise en ligne des annonces » le site d'enchères n'était qu'hébergeur, non responsable de ses contenus comme l'est un éditeur, soulignant par ailleurs qu'avec « 2 000 personnes travaillant exclusivement à la lutte contre les contenus illicites », eBay avait « mis en œuvre des moyens de lutte contre la contrefaçon ».

L'Oréal avait porté plainte contre eBay dans cinq pays européens, dont la France, en 2007. Le premier accusait le dernier de ne pas s'investir suffisamment pour lutter contre la vente de produits contrefaits. Le géant du cosmétique a donc été débouté et ne recevra pas les 3,5 millions d'euros de provision qu'il réclamait en attendant de faire évaluer le préjudice par un expert.

Les deux sociétés ont par conséquent été invitées à trouver un accord à l'amiable et à collaborer par le biais d'une médiation judiciaire. eBay et l'Oréal ont jusqu'au 25 mai pour s'entendre, date limite à laquelle le tribunal de grande instance devra de nouveau statuer le cas échéant.
Romain Heuillard
Par Romain Heuillard

C'est vers l'âge de 12 ans, lorsque j'ai reçu mon premier ordinateur (un Pentium 100), que j'ai décidé d'abandonner ma prometteuse carrière de constructeur de Lego pour me consacrer pleinement à ma nouvelle passion pour l'informatique. Depuis je me suis aussi passionné pour l'imagerie en général et pour la photo en particulier, mais je reste fan de sujets aussi obscurs que les procédés de fabrication de composants électroniques ou les microarchitectures de processeurs, que l'infiniment grand et l'infiniment petit. Je suis enfin foncièrement anti-DRM et pro-standards ouverts.

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