6 mois de prison avec sursis pour l'auteur de Freezer

Simon Richert, 20 ans, avait développé sur son temps libre un logiciel permettant d'enregistrer en MP3 les flux audio diffusés par le service Deezer. Il a été condamné jeudi, à Metz, à six mois de prison avec sursis, ainsi qu'à verser 15...000 euros de dommages au service de streaming, à la Sacem et à la SCPP.

Sorti début 2008, Freezer se présentait comme un petit utilitaire permettant de spécifier l'enregistrement manuel des morceaux diffusés par l'intermédiaire de plateformes en ligne telles que Deezer ou Jiwa. L'utilisateur disposait à l'issue du processus d'un fichier MP3 en bonne et due forme, susceptible d'être écouté à loisir. Courant 2009, le site qui hébergeait le logiciel disparait subitement de la Toile, laissant entrevoir une possible action de la part d'une des plateformes concernées ou de l'une des sociétés d'ayants droit.

La condamnation de Simon Richer, dévoilée jeudi par l'AFP, confirme que tel était bien le cas. Suite aux plaintes déposées par Deezer, la Sacem et la SCPP, le tribunal de Metz a retenu le chef d'inculpation suivant : « incitation du public à l'usage de logiciel manifestement destiné à la mise à disposition non autorisée d'oeuvres protégées ». Alors que le parquet réclamait de la prison avec sursis, les trois plaignants demandaient 94 000 euros de dommages et intérêts.