SAP perd un procès sur les brevets à 345 millions de dollars

Antoine Duvauchelle
Publié le 18 mai 2011 à 10h36
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SAP, qui tient actuellement sa conférence Sapphire à Orlando, aux Etats-Unis, a été condamné par une cour de justice américaine à payer 345 millions de dollars à l'éditeur logiciel Versata Software dans le cadre d'une affaire liée à la propriété intellectuelle sur les brevets logiciels.

Le procès avait déjà été gagné par Versata Software en 2009, à hauteur de 139 millions de dollars, mais un juge avait considéré que les dommages devraient être déterminés lors d'un nouveau procès. La somme à verser par SAP correspond à 85 millions de dollars de royalties sur sa technologie, auxquels s'ajoutent 260 millions de dollars de dommages et intérêts pour les ventes perdues par Versata Software.

La ligne de défense adoptée par SAP était assez technique : le géant allemand ne contestait pas sa faute, mais considérait que la méthode employée pour fixer les dommages et intérêts par un expert indépendant était mauvaise. Le juge semblait à l'époque d'accord avec lui, mais le nouveau procès est pire pour SAP, qui devra payer bien plus que s'il s'était contenté du premier jugement.

SAP est évidemment « déçu par le verdict d'aujourd'hui dans le District est du Texas », mais dit respecter « la cour et son processus. C'est un cas complexe. SAP reste confiant sur le fond. Nous passons en revue le jugement d'aujourd'hui, et considérons toutes les options légales, y compris l'appel. » Cette nouvelle peine vient moins d'un an après l'issue du procès Oracle-SAP, qui a vu ce dernier condamné à verser 1,3 milliard de dollars.

Versata Software, de son côté, explique que « notre technologie sous brevet permet à nos clients de déployer des solutions du meilleur niveau que les compétiteurs ne peuvent tout simplement pas atteindre. » La technologie en question, liée à la gestion de l'entreprise - domaine dans lequel SAP est numéro 1 mondial - n'a pas fait l'objet de plus de publicité.
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