Brevet : Apple remporte son procès contre WI-LAN

Olivier Robillart
Publié le 24 octobre 2013 à 18h11
Un tribunal américain vient de donner raison à Apple dans un procès l'opposant à la société Wi-LAN. Cette dernière est détentrice de brevets concernant les communications via le CDMA et le HSPA.

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Un jury fédéral au Texas vient de clore un procès opposant Apple à Wi-LAN. Depuis septembre 2011, la société avait attaqué plusieurs entreprises en leur reprochant d'utiliser sans aucun droit un brevet (RE37,802) relatif aux technologies CDMA et HSPA. Par la suite, 6 sociétés (Alcatel-Lucent, Dell, Hewlett-Packard, HTC, Novatel Wireless et Sierra Wireless) avaient accepté de verser des sommes compensatoires afin de mettre un terme au conflit juridique.

En octobre dernier, WI-LAN tentait une attaque à l'encontre d'Apple, estimant que le groupe américain utilisait également son brevet sans autorisation. La justice a toutefois décidé que plusieurs prétentions avancées par la société canadienne ne pouvaient pas être reprochées à Apple.

Dans une note, WI-LAN s'est dit « déçu » par cette décision mais annonce que ses représentants juridiques cherchent dès à présent à formuler une nouvelle attaque à l'encontre de la firme américaine.

Si un nouveau procès est initié, il viendra s'ajouter à ceux déjà lancés à l'encontre d'Apple et d'autres sociétés, notamment devant la cour fédérale de Floride en décembre dernier.
Olivier Robillart
Par Olivier Robillart

Mêler informatique, politique et journalisme tu essaieras ! Voilà ce que m'a demandé un jour un monsieur ridé tout vert qui traînait dans un square en bas de mon immeuble. J'essaie désormais de remplir cette mission en tant que rédacteur pour Clubic. Je traite principalement de politique numérique tout comme de sécurité informatique et d’e-Business. Passionné de Star Wars, de Monster Hunter, d’Heroic Fantasy et de loisirs numériques, je collabore régulièrement à de multiples projets vidéo de la rédaction. J’ai également pris la fâcheuse habitude de distribuer aux lecteurs leur dose hebdomadaire de troll via la Clubic Week.

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