Grande-Bretagne : un nouvel index est sommé d'arrêter son activité

Olivier Robillart
Publié le 31 octobre 2011 à 17h07
L'annuaire de fichiers binaires disponibles via les newsgroups NZBsRus est visé par les autorités. La Federation Against Copyright Theft (FACT) aurait demandé à la justice de faire fermer le service.

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Un nouvel index serait dans le collimateur des ayants droit britanniques. Basé au Royaume-Uni, NZBsRus serait visé par le FACT au motif qu'il viole la propriété intellectuelle des contenus vers lesquels il pointe. Selon Torrentfreak, les administrateurs du service auraient reçu une ordonnance de cessation et d'abstention de continuer leur activité.

Ce document recommande donc aux responsables de cesser de manière permanente leur activité. S'ils décident de ne pas respecter cette injonction, ils pourraient faire face à un procès en bonne et due forme.

Pour rappel, en juillet dernier, l'opérateur BT (British Telecom) avait été obligé de bloquer l'index Usenet Newbin2. Une plainte avait été déposée par la très puissante MPA (branche internationale de la MPAA) représentant les studios américains. Cette dernière demandait clairement à la justice de procéder au blocage du site et d'empêcher que les internautes britanniques puissent y accéder.

Cette fois, la cible est différente mais les conséquences pourraient être identiques. En effet, NZBsRus propose un service similaire à celui de Newzbin et la justice risque de ne pas retenir la position selon laquelle le site n'héberge aucune donnée et joue le rôle de « moteur de recherche ». En attendant un éventuel procès, le service est désormais indisponible et ses responsables précisent qu'aucune donnée de connexion des utilisateurs n'a été conservée.
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