Japon : Apple gagne une victoire contre Samsung

Audrey Oeillet
Publié le 22 octobre 2012 à 15h16
Deux attaques de Samsung contre Apple au Japon ont récemment été rejetées par le tribunal de Tokyo : l'entreprise sud-coréenne, qui cherche à bloquer les ventes d'iPhone sur le territoire, accusait Apple de violer deux de ses brevets. Les autorités nipponnes en ont décidé autrement.

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Le site du quotidien The Asahi Shimbun se fait l'écho d'une décision de justice rendue en fin de semaine dernière par le tribunal de Tokyo, concernant deux plaintes déposées par Samsung contre Apple en septembre et octobre. L'entreprise sud-coréenne accusait l'Américain de violer un brevet portant sur le téléchargement d'applications visant à apporter de nouvelles fonctionnalités à un smartphone, et un autre lié au mode avion de l'appareil.

Deux accusations rejetées par la justice japonaise : dans le premier cas, Apple ne viole tout simplement pas les droits de Samsung sur son brevet, et, dans le second cas, le tribunal a visiblement douté de la légitimité d'un brevet lié à une technologie déjà existante - à savoir le mode avion qui désactive le réseau en vol - et dont l'entreprise ne possède qu'une innovation qui ne remet pas en cause l'usage initial.

Foss Patent souligne qu'une troisième plainte est toujours en cours de traitement au Japon, cette fois-ci liée à la violation présumée d'un brevet associé à l'utilisation de l'espace sur l'écran d'accueil du smartphone. Samsung pourrait gagner cette bataille, mais même si c'était le cas, il n'est pas certain que la justice japonaise accède à sa demande de blocage des ventes de l'iPhone 4 et du 4S dans le pays. On peut également rappeler que le Japon a débouté Apple contre Samsung en août dernier : le pays ne semble décidément pencher ni vers l'une, ni vers l'autre des deux entreprises.
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