Streaming : pour Frédéric Mitterrand, chacun devra prendre ses responsabilités

Dans le cadre de la lutte contre le streaming illégal, le ministre de la Culture a tenu à mettre en garde l'ensemble des acteurs du Web. Précisément, Frédéric Mitterrand souhaite « responsabiliser les intermédiaires », à savoir les moteurs de recherche, les plateformes publicitaires ou les organismes de paiement en ligne (de type Paypal).

Invité dans le cadre des Assises de la convergence des médias, le ministre de la Culture a rappelé son attachement à la protection du droit d'auteur pour les offres dites de vidéo à la demande. Il a notamment souligné que « la contribution des créateurs à la diversité culturelle est un enjeu de civilisation.[..] Dès lors, comment accompagner les industries culturelles ? Les faits et les usages ne manquent pas ».

Poursuivant sa réflexion, Frédéric Mitterrand a expliqué que le meilleur axe de développement des usages devait être l'encouragement des offres légales. Il a également dévoilé des pistes au sujet de la lutte contre les sites de streaming qui proposent illégalement certains contenus. Le ministre précise : « il est nécessaire de responsabiliser les intermédiaires qui discutent avec ces sites. Les sites de paiement, les plateformes de publicité, les moteurs de recherche devront prendre leur part de responsabilité ».

Cette position peut être comparée à celle des Etats-Unis. Outre-Atlantique, le projet de loi SOPA (Stop Online Piracy Act) vise à mettre en place une architecture responsabilisant l'ensemble des services qui gravitent autour de ces plateformes de streaming. Concrètement, le dispositif promet d'élargir les réquisitions des ayants droit à l'encontre des moteurs de recherche qui devront supprimer de leurs résultats les sites en question. Pour leur part, les FAI seront amenés à interdire l'accès de ces sites à leurs abonnés. Enfin, la SOPA prévoit de permettre aux ayants droits ainsi qu'à des sociétés tierces de demander aux annonceurs publicitaires, aux sociétés de paiement de bloquer ledit service s'il est suspecté de mettre en ligne des contenus sans aucune permission.

Plus près de nous, depuis un discours prononcé par le président de la République, la tension s'est accrue autour des sites qui proposent de consulter en ligne des contenus protégés par le droit d'auteur. Nicolas Sarkozy a expliqué qu'il était nécessaire d'aller plus loin dans la lutte contre les usages illégaux. En visant directement les sites de streaming, le chef de l'Etat a provoqué une vague de réaction.

Dans le même temps, 3 représentants du cinéma et de la vidéo ont décidé d'attaquer en justice les principaux FAI du territoire mais également Microsoft, Google et Yahoo afin qu'ils bloquent les sites AlloShare, AlloMovie et AlloShowTv. Pour sa part, l'Hadopi a indiqué qu'elle planchait sur le sujet. Elle devrait rendre ses observations « février 2012 » confirme le ministre de la Culture.