Brevets : HTC perd une manche face à Apple

La commission américaine en charge du commerce international vient de rendre un verdict préliminaire dans le cadre de l'affaire qui oppose Apple, le plaignant, à HTC. Dans ce premier avis, elle estime que le fabricant taïwanais a bien enfreint deux des brevets détenus par la firme de Cupertino. Si elle était confirmée, la décision pourrait faire tâche d'huile dans l'univers des terminaux Android.

En 2010, Apple avait initié une plainte au niveau de la Commission américaine en charge du commerce international (ITC, International Trade Commission) visant à faire admettre que son concurrent HTC enfreignait dix de ses brevets. HTC a admis samedi, dans un communiqué, que l'ITC avait retenu les griefs formulés par Apple concernant deux de ces brevets dans un verdict préliminaire. Aucune sanction n'a pour l'instant été prononcée, la décision devant être confirmée d'ici le 6 décembre prochain.

Si l'ITC retient bien l'hypothèse de la violation, elle pourrait aller jusqu'à prononcer l'interdiction sur le sol américain des produits HTC concernés. Le taïwanais a annoncé son intention de faire appel de cette décision, et se dit confiant dans sa capacité à trouver une issue favorable au conflit.

Les deux brevets concernés ont été déposés en 1994 et 1996 (soit avant même que la société HTC soit créée). Ils recouvrent des tâches génériques issues de l'univers informatique et n'étant pas spécifiquement liées à la mobilité. Le brevet 6.343.263 décrit ainsi par exemple un « système de traitement en temps réel pour données transmises en série ».

Pour le blogueur spécialisé Florian Mueller, qui s'est intéressé au détail des plaintes formulées par Apple, la firme de Cupertino ne s'attaque pas uniquement ici à HTC, mais se prépare à viser l'ensemble des acteurs du marché qui font appel au système Android. Il souligne par exemple que le brevet 6.343.263 susmentionné n'est pas, comme on pourrait le penser au premier abord, lié à un dispositif matériel, mais bel et bien à des interfaces de programmation inhérentes à Android. La décision finale de l'ITC aura donc vraisemblablement un impact sur l'ensemble des partenaires hardware de Google.

Dans les deux cas, il faudra alors que les industriels concernés trouvent comment s'affranchir de ces brevets, en élaborant un dispositif qui soit capable de répondre aux mêmes besoins sans enfreindre la propriété intellectuelle d'Apple. A défaut, ils pourront tenter de négocier auprès d'Apple une licence leur permettant de régulariser leur situation.

Rappelons que cette affaire s'inscrit dans un bien plus large imbroglio qui mêle l'ensemble des acteurs du secteur de la mobilité. Apple et Samsung jouent par exemple toujours les suites d'une homérique bataille judiciaire. Dans l'actualité récente, la liquidation de la propriété intellectuelle de Nortel a également été le théâtre d'une belle foire d'empoigne qui a vu les frères ennemis EMC, Ericsson, Microsoft, RIM Sony et Apple s'allier pour damer le pion à Google.