L'ARCOM dégaine son référentiel technique pour la vérification d'âge sur les sites porno. Les plateformes devront mettre en place des systèmes de contrôle robustes, avec la carte bancaire comme solution transitoire.
La chasse aux mineurs sur les sites porno est lancée. L'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (ARCOM) sort l'artillerie lourde pour protéger les jeunes yeux des contenus explicites.
Les géants du X comme YouPorn, Pornhub ou le bien de chez nous Jacquie et Michel vont devoir se plier en quatre pour vérifier l'âge de leurs visiteurs. L'ARCOM a concocté un référentiel technique qui va mettre ces plateformes à contribution, avec la vérification par carte bancaire dans un premier temps, puis des systèmes plus sophistiqués à terme.
Les sites ont jusqu'en avril 2025 pour se mettre au pas, sous peine de se voir bloquer l'accès au marché français ou de se prendre une amende plutôt osée.
La CB comme sésame temporaire
Dans son référentiel, l'ARCOM joue la carte de la souplesse… du moins, pour commencer. Les sites X auront droit à une période de grâce de 6 mois pour mettre en place un système de vérification fondé sur la carte bancaire. Une piste déjà évoquée par la CNIL en 2021 et défendue en 2022 par la secrétaire d'État à l'Enfance, Charlotte Caubel .
Mais attention, la vérification devra être réalisée par un tiers indépendant, histoire d'éviter les magouilles. Les plateformes devront également s'assurer de l'existence et de la validité de la carte, avec une authentification forte type 3-D Secure.
Cependant, l'ARCOM a bien conscience que la CB n'est pas la panacée. C'est pourquoi elle encourage les sites à lancer des campagnes de sensibilisation aux risques d'hameçonnage.
Et pour les mastodontes comme YouPorn ou Pornhub, installés à Chypre ou en République tchèque, c'est encore plus compliqué. Il faudra d'abord que la France les désigne officiellement, puis demande à leur pays d'origine d'agir. Si rien ne bouge, l'ARCOM pourra sévir, mais seulement après avoir prévenu la Commission européenne.
Vers des contrôles plus poussés et sophistiqués
Cette période de rodage passée, les sites devront jongler entre fiabilité et respect de la vie privée. Côté fiabilité, c'est tolérance zéro : pas question qu'un mineur puisse se faufiler entre les mailles du filet. Les plateformes pourront flouter les images en attendant la preuve de majorité. Et pour éviter les petits malins qui utiliseraient de faux documents, les systèmes devront être capables de détecter les deepfakes.
Les sites devront aussi respecter scrupuleusement le RGPD. Il est hors de question de collecter plus d'informations que nécessaire sur les utilisateurs. L'ARCOM exigera un système de « double anonymat ». En clair, celui qui fournit l'attestation de majorité ne doit pas savoir à quoi elle va servir, et le site visité ne doit pas connaître l'identité de l'internaute.
Enfin, le gendarme de l'audiovisuel se réserve le droit d'imposer des audits indépendants pour contrôler le respect de toutes ces obligations. Est-ce que cette fois, les sites porno obéiront à l'ARCOM ?
